Concernant la problématique sur la participation des licenciés WBV et FCWB aux épreuves MTB non organisées par la FCWB, WBV ou RLVB, le suivant est convenu :
1. (...)
2. Elite et U23.
Les coureurs de haut niveau (Les subsidiés COIB, BLOSO, ADEPS, VDAB, ROSETTA, les coureurs du projet BeGold, les coureurs avec 20 points UCI ou plus qui sont qualifiés pour participer aux Coupes du Monde, les coureurs membres d’une équipe continentale, les coureurs membres d’une équipe UCI Trade Team, les Champions de Belgique) reçoivent une interdiction générale de participation à ces épreuves. Chaque infraction sera sanctionnée par une suspension effective d’un mois et une amende de 100 €.
3. Minimes, aspirants, débutants et juniors
• N’obtiennent pas d’autorisation de participation à de telles épreuves. En cas d’une première infraction, une lettre suivra avec un avertissement et une suspension sous réserve d’un mois, en cas de toute autre infraction, une suspension effective d’un mois et une amende de 50 € seront imposées.
• La fédération peut toutefois donner une autorisation de participation individuelle à certains jours où aucune épreuve reconnue n’est organisée (P.ex. initiations scolaires et grandes organisations pour la bonne cause)
4. Convention
• Toutes les parties en conviennent qu’un échange d’information aura lieu des infractions et que les sanctions qui s’ensuivent seront respectées et appliquées.
• Des exceptions doivent être demandées par écrit et avec une motivation au moins 6 semaines avant la date de l’épreuve au président de la commission MTB nationale.
• La procédure pénale sera exécutée par la commission MTB régionale (FCWB/WBV) à laquelle le coureur concerné est affilié. (FCWB ou WBV)
